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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GEORGES TIVILLIER
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T TIVILLIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T TIVILLIER
ETABLISSEMENTS GEORGES TIVILLIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1344955
Date de dépôt :
03/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1996
T TIVILLIER de ETABLISSEMENTS GEORGES TIVILLIER

Présentation de la marque T TIVILLIER

Déposée le 3 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GEORGES TIVILLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T TIVILLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GEORGES TIVILLIER domicilié(e) 2, 4, 6, avenue Carnot, NEUVILLE SUR SAONE (Rhône). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT. - France.

La marque T TIVILLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T TIVILLIER est expirée depuis le 3 mars 1996.

ETABLISSEMENTS GEORGES TIVILLIER a également déposé les autres marques suivantes : FAITES PLAISIR A VOTRE GOURMANDISE , T , TIVILLIER


ETABLISSEMENTS GEORGES TIVILLIER, société anonyme - 2, 4, 6, avenue Carnot, NEUVILLE SUR SAONE (Rhône). - France


Cabinet Hélène PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraichir. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.